发表的条件

条件gÉnÉrales tie kinet万博网页体育ix 2017

1.发表的规定

1.1 Applicabilite

1.1.1莱斯现在条件发表年代'appliquent全部的命题,offres,谈判,关系juridiques等协议en vertu desquels领带Kinetix SA, ou l何谓de ses分公司在《世界报》(ci-apres denommee«领带Kinetix»),fournit盟客户des万博网页体育好et / ou服务无论自然,是ceux-ci数字fournis conformement联合国协议口服或者写conclu le客户等之间拉法国领带Kinetix concernee mentionnee在命题,l 'offre欧德吹捧这样另一个。

1.1.2符合客户和适用条件的条件,même符合客户和适用条件的条件mentionnées符合命令和适用条件的文件。

1.1.3修改,dérogations et ajouts aux présentes conditions générales et/ou au (x) accord (s) conclusion (s) entre TIE Kinetix e万博网页体育t le client ne sont valables que si TIE Kinetix en est expressément consolu par écrit。En cas de conflict entre le (s) accord (s) conclu (s) entre万博网页体育 TIE Kinetix et le client et les conditions générales, les regulations du ou des accord conclu entre TIE Kinetix et le client prévalent。

1.1.4 Dans l 'hypothèse où une ou plusieurs规定présentes条件générales et/ou du ou des符合结论中心TIE Kinetix和客户满意的条件à être tinues pour null万博网页体育es, les autres规定条件générales et/ou du ou des符合结论中心TIE Kinetix和客户满意的条件。万博网页体育由Kinetix和客户顾问决定的规定将会是怎样的à être作为无效的规定将会是怎样的négocier更换的规定。万博网页体育运动和客户的努力和保护,可能的措施,目标和la finalité规定是必须的à être规定是无效的。

1.1.5 万博网页体育TIE Kinetix se réserve à tout时刻修改的权利和条件présentes条件générales。客户端est informé修改et/ou ajouts par Le biais d 'une通信régulière et/ou d 'un avis à effect sur la facture et/ou autrement。这些条件générales modifiées et/ou complétées是适用的,sauf si le client signale par écrit son反对à un ou plusieurs修改et/ou ajouts danans Les 30日的suvers la réception de l 'avis l '线人la修改条件générales。

1.1.6 Seule la loi du pays d’installation de la livraiso万博网页体育n s’applique à tous les accords contrus entre TIE Kinetix et le client (ce qui包含les présentes条件générales适用对象)。L 'applicabilité维也纳公约,商品流通和商业惯例expressément除外。Le cas échéant, les présentes条件générales continental des clause spécifiques qui ne s ' appliququau pays indiqué dans la clause。

1.1.7兜售differend concernant et / ou合成du ou des协议conclus之间领带Kinetix et le客户机(ce, 万博网页体育inclut莱斯现在发表的条件适用)est soumis杜拉能力独家法庭de la地区,installee洛杉矶分公司领带Kinetix concernee,减去,les党派ne conviennent ulterieurement de resoudre平均differend盟德reglement一个另一个过程。

1.2一致结论

1.2.1 Les offres, promesses orales, mission et autres表达de quelque nature que soit de part des employés et représentants de TIE Kinetix n 'ent万博网页体育raînent aucun engagement, sauf si elles sont expressément proposées et confirmées par écrit par TIE Kinetix。

1.2.2 Une proposition soumise par 万博网页体育TIE Kinetix est valable pour Une période de trente(30)日。

1.2.3 万博网页体育TIE Kinetix ne s 'engage à exécuter le ou les同意结论入口TIE Kinetix和客户端'après réception par TIE Kinetix d 'une拷贝dûment signée de la proposition soumise par TIE Kinetix。Si le client ne retourne pas la proposition signée à 万博网页体育TIE Kinetix, le client sera réputé avoe accepté le contu de la proposition soumise par TIE Kinetix au moment du paiement de la rémunération à TIE Kinetix。

1.2.4客户要求正确和要求'exhaustivité需要,spécifications和données indiquées par lui-même ou en son nom, sur lesquelles TIE Kinetix fonde sa命题。万博网页体育

1.2.5 Les données,信息和résultats包括dans Les desessins,图片,目录,网站互联网,支持宣传员,投资回报计算者和承包者。

1.2.6 Conformité des exports。我们的出口règlements,我们的出口État万博网页体育s-Unis。我们的客户déclare我们最喜欢的是nommé根据当事人的名单不autorisées我们的限制对象政府的限制États-Unis。客户的要求,鼓励和鼓励参与à tout événement ou toute autre利用éléments livrés par toute people dans unpays ou une région sous禁运américain,利用人员的服务违犯de toute loi ou réglementation américaine à l '出口。

1.2.7反腐败。管理和使用的管理人员éléments livrés prévus合同concerné ou管理和交易的管理人员交易的商业行为的执行,客户肯定的,和交易的à执行人员和执行人员,指示和间接,支付和转让的价值对象:(i) à管理人员和employé管理机构(包括employés de sociétés ou管理组织);万博网页体育(ii) à tout dirigeant, administrator ou employé de T万博网页体育IE Kinetix;ou (iii) à toute autre personne ou entité,支付和转移业务部门支付和管理部门effectué ou du territoire le le client and titix opèrent ou font du commerce ou s 'il il luis des États-Unis, et 万博网页体育amamle us Foreign Corrupt practices Act(«FCPA»),第15 U.S.C.§78m, 78dd-l, 78dd-2, et 78dd-3。

1.3 Durée de l 'accord;resiliation

1.3.1 Le ou les Accord conclus entre T万博网页体育IE Kinetix et Le client sont conclus pour la durée encue entre TIE Kinetix et Le client, faute de quoi une période de trente- 6 (36) mois s 'applique aux Accord软件即服务(«Accord SaaS»),aux Accord d 'hébergement pour services gérés et aux contrats de maintenance et une période indéterminée s 'applique à tout autre contrat。注释事实référence补充条款1.3.5,1.5.1,1.5.3,1.5.3,1.7.4,1.9.2,1.10,3.1.11,4.1.8 et 4.4.4的条件générales。

1.3.2 Le ou les accord d 'une durée集会(tels que les accord SaaS, les accord d 'hébergement ou les contrats d 'entretien), sont toujours renouvelés自动协议et donc默契prolongés pour une période de douze (12) mois, sauf résiliation du ou des accord conformément à l 'article 1.3.3。

1.3.3 La résiliation du ou des accords结论入口TIE Kinetix万博网页体育 et le client peut être notifiée par TIE Kinetix et le client et doit être établie par écrit。Le préavis de résiliation doit parvenir à l 'autre party au + tard quatre-vingt-dix(90)日历日历提前日期到期durée de l 'accord concerné。

1.3.4客户端协议résilier Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le L万博网页体育e Le条件générales Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le条件générales Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le Le条款1.10.1 et 2.2.2 des conditions générales

1.3.5然后拉杜resiliation ou des协议conclus之间领带Kinetix et le客户机,le万博网页体育客户不能exercer没有所有权confere par l好的问题,无偏见de la poursuite des义务de领带Kinetix杜等客户,向他们一样自然,是注定一个休息的人适用然后拉resiliation de l对吧,这个inclut, sans toutefois没有限制器,les义务de confidentialite et de propriete(看到文章发表的1.6和1.11 des条件)。

1.3.6 万博网页体育TIE Kinetix和客户之间的关系reçus ou de payer des dommages-intérêts résultant de la résiliation du ou des accords,结论入口TIE Kinetix和客户。

1.4 Réserve de propriété et droits

1.4.1我们的产品résultats产品和服务以及其他的服务livrés客户的服务propriété de TIE Kinetix jusqu ' à我们的产品和服务提供了更多的服务和服务livrés ou 万博网页体育à livrer en vertu de l ' accord,提供了更多的安装,activités连接和连接的产品和服务提供了更多的客户和不尊重的义务été payés à TIE Kinetix en totalité。

1.4.2所有权(包括,无限制,使用逻辑的所有权),权利échéant,剩余的accordés客户à条件暂停的客户支付rémunération会议的客户délais和façon intégrale。Si 万博网页体育TIE Kinetix和客户约定的付款义务périodique为客户,客户的权利会立即改变客户的付款义务périodique。

1.4.3 Dans le干部du ou des协议会最终进入TIE Kinetix和客户,TIE Ki万博网页体育netix peut conconles les marchandises reçues ou générées, ce qui包括les logiciels, données,文件,fihiers de données et résultats (intermédiaires) des prestations fornies par TIE Kinetix, malgré toute存在的归还和转让义务,jusqu ' à ce que le client ait payé à TIE Kinetix toumes会费。

1.5 Coopération du客户端;(义务de)泄漏

1.5.1勒欧莱斯协议conclus之间领带Kinetix et Le客户对万博网页体育于执行标准领带Kinetix苏尔des紧急拉基地,规格等数据fournies领带Kinetix par Le客户或者在儿子笔名。在中科院de修改intermediaires欧德做新l 'egard des紧急,des规范et des数据fournies +合计,领带Kinetix se储备兜售时刻权利,然后咨询用客户端,résilier l’accord concerné ou De le modifier conformément aux nouvelles条件。Se référer à l 'article 1.10.2 des conditions générales。

1.5.2倾倒la bonne exécution du ou des协议结论入口TIE Kinetix et le客户端,万博网页体育le client fournit toujours à TIE Kinetix en temps utiles données,文件,matériels, logiciels, sites internet, fichiers de données et aures products et/ou matériels utiles et nécessaires。客户见了巴黎的家具à jour nécessaires et apporte son entière coopération,包括家具'accès à ses bâtiments et la mise à处置des employés concernés si TIE Kinetix l 'exige。万博网页体育Si le客户,dans le干部de la coopération en vue de l 'exécution du合同,fait appel à son propre人事,celuci doit处置者du savoirire, de l 'expérience, des compétences et de la qualité nécessaires。Il est renvoyé aux articles 3.1.11 et 4.1.8 des conditions générales

1.5.3领万博网页体育带Kinetix权利de resilier l更正好的et /欧德不同l 'execution de l对吧,无论你一部分,如果客户不fournit领带Kinetix临时工,conformement盟(x)协议(s)或者非conformement aux规格最小,les数据文件,材料等软件,les Web网站,成套数据等变量的et / ou材料necessaires, les服务fournir par le客户机,les米塞斯的一把œuvre欧莱斯fournir数据,倾l 'exécution du ou des同意结论入口Kinetix et le client万博网页体育 ou si le client ne remplit pas son devoir de泄密ou de coopération。Se référer à l 'article 1.10.2 des conditions générales。万博网页体育TIE Kinetix se réserve le droit, en cas de report, de manufacturer les frais occasionnés conformément à ses关税en vigueur。

1.5.4 Dans le cas où des employés de 万博网页体育TIE Kinetix exécutent de la la la site de de client, le le client doit, gratuet, fournir les installed for a sonsonationationres res res exigigences (légales) actuelles et respecter la réglementation相关的劳动条件。我们的客户结合我们的产品-à-vi万博网页体育s de toute réclamation de tier,我们的产品包括employés de titix产品的附属产品'exécution du ou des协议的最终入口titix产品和客户,我们的产品résultent d 'actes ou d ' omations du客户ou de条件危险,企业,客户。客户信息临时服务机构employés tien en Kinetix afin s soient au万博网页体育 courant des règles internet et des règles de sécurité qui s s appliquent danesson organisation。Si des installation de télécommunication sont utilisées dans le干部de l 'exécution du ou des accords,最终进入TIE Kinetix和客户,万博网页体育客户最负责的du choix approprié des installation required et de la disponibilité en temps voulu de ces installation, à l’exception des installation utilisées指示TIE Kinetix ou se trouvant sous son contrôle immédiat。

1.5.5 Conformément可使用的高级亲属或高级负责人的配置,客户分配améliorations功能部件或高级部件修改éléments livrés par TIE Kinetix,客户分配TIE Kinetix修改améliorations ou修改avant que l 'amélioration ou la修改n 'ait été réellement apportée。万博网页体育Cette规定s '贴花expressément aux cas dans lesquels TIE Kinetix确保维护,l万博网页体育e支持ou d ' aures服务亲戚和éléments livrés au客户。Il est renvoyé aux articles 1.11.7 et 1.11.8 des conditions générales。

1.5.6 万博网页体育TIE Kinetix peut toutoujours fixer des紧迫性(supplémentaires) pour la communication entre les parties ou l 'exécution d 'actes juridiques (par e-mail)。

1.6不泄露德données à caractère机密,不招揽杜人员

1.6.1有关各方的保护和保护的国家données reçues一部分的国家,à关于目的地的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家的国家données。我们的当事人données à caractère我们的秘密和利用données我们的鳍倒在我们的鳍上été我们的鳍和鳍'exécution du ou des达成了结论,入口,TIE Kinetix和客户。万博网页体育préserver la confidentialité de toutes les données et信息亲戚à la société de l 'autre party, à客户,代理,代理等matériel不Chacune des parties prend connesire au courde l 'exécution de travaux pour l 'autre party ou pour les clients du client。En tout état de cause, les données seront considérées com siulen de parties les désigne comme telles。

1.6.2坠子la durée du ou des达成结论入口TIE Kinetix et le le le 万博网页体育le et un (1) après leur résiliation, chacune des parties ne pepebaucher ou faire autrete旅行者指示ou间接地倒在employés de l 'autre party qui sont ou étaient impliqués dans la结论ou 'exécution du ou des达成结论入口TIE Kinetix et le client qu 'avec le agreement écrit préalable de l 'autre party。Le同意susmentionné peut être各种条件。Le Client ne rejusera pas son consent à TIE K万博网页体育inetix pour des motifs déraisonnables。

1.7 Responsabilite;indemnisation

1.7.1 TIE Kinetix的客户端和管理部门,TIE Kinetix的管理部门ê万博网页体育tre负责的管理部门'adéquation, 'exhaustivité ou de l '准确的管理部门données信息部门TIE Kinetix的管理部门和管理部门employés de TIE Kinetix的客户端和管理部门à cet égard。Sur la base des一致结论入口TIE Kinetix et le万博网页体育 le client autrement, TIE Kinetix ne saait être tenu负责的相关l 'adéquation à un usage particulier ou l 'utilisabilité des données ou信息fournies TIE Kinetix et TIE Kinetix n 'apporte auauune garantie à cet égard。

1.7.2 La responsabilité totale de 万博网页体育TIE Kinetix pour les dommages causés, que que soit le motif de l 'action en réparation et le le celle-ci se fonde le éléments livrés par TIE Kinetix ou sur manque dans l 'exécution du ou des符合TIE Kinetix et le client, se限量,dans le respect条款1.7.3,1.7.4,1.7.4,1.7.5,1.7.7 et 1.7.8 des conditions générales,最高财产赔偿直接stipulé pour l 'accord concerné et à la contrepartie (hors TVA) payée par le Client。我们的领导是一致的,不一致的à exécution连续的,d 'une durée有效的合同加上的(1),l 'indemnité stipulée倒的合同对应的总合同stipulée (hors TVA) et payée par le客户倒的période d 'un (1) précédant immédiatement le时刻où le dommage est survenu。

1.7.3 La responsabilité totale de 万博网页体育TIE Kinetix pour les dommages导演,quelle qu 'en soit La reason, ne saurait dépasser 50万欧元en Europe et 50万美元aux États-Unis。无异议的规定qui précède, la responsabilité totale de TIE Kinetix pour les万博网页体育 dommages résultant d 'un décès ou d 'un préjudice corporel ne peut en aucun cas dépasser 1250000€en Europe et 1250000 $ aux États-Unis。

1.7.4所有的管理指导,在特定的独特les coûts合理的engagés合理的客户端倒déterminer la cause et l ' étendue des dommages, les coûts合理的客户端engagés合理的客户端倒prévenir ou限制les dommages, les coûts合理的客户端参与倾倒que la performance de Kinetix soit conme aux accords conus entre TIE Kinetix et le客户端(ces dommages alternatifs, toutefois,万博网页体育不支持compensés我同意的问题résilié我的客户ou à我们的要求)和coûts合理的理由鼓励我的客户倒维护我的老système opérationnel加上长期的条件nécessité (ce dommages alternatifs, toutefois, Ne支持compensés我同意的问题ou résilié我的客户ou à我们的要求)。

1.7.5 La responsabilite de领万博网页体育带Kinetix倒莱斯很遗憾间接(ce inclut,无没有限制器,莱斯很遗憾speciaux, les pert consecutives, le未成功的赢,les经济体未成功的,les pert subies, La perte de survaleur les pert会费l 'interruption de l 'activite,莱斯很遗憾合成de La腐败、拉破坏或者洛杉矶perte数据或者文件,les cout资本,le cout des好德remplacement设施或者服务,莱斯很遗憾合成de填海工程de客户或者partenaires du客户机,莱斯很遗憾是辅助填海工程层l 'encontre du客户机,莱斯很遗憾是l 'utilisation德好,材料或者软件标准des层auxquels领带Kinetix recouru苏尔杜要求客户,莱斯很遗憾谎言或者decoulant de l 'organisation de l 'execution ou de l 'utilisation des分册effectuees par领带Ki万博网页体育netix,莱斯很遗憾是l 'engagement des fournisseurs auxquels领带Kinetix reco万博网页体育uru苏尔杜要求客户等所有形式德很遗憾其他那些虎头钳一个l 'article 1.7.4 des条件发表)exclue, ce,简化一些理由是et嘧啶醇,所以勒主题苏尔lequel杜拉要求德赔偿很遗憾est fondee(比如在洛杉矶基地一个破裂de contrat ou用品acte非法的),meme当领带Kinetix疾病informe de la一维一个电话很遗憾。

1.7.6 À法律的例外visés补充条款1.7.2,1.7.3和1.7.4条件générales,法律的法律décline toute responsabilité à l ' égard万博网页体育土地的赔偿和法律的法律intérêts,赔偿要求的法律être fondée。

1.7.7 de领带Kinetix en La res万博网页体育ponsabilite cas de manquement辅助义务decoulant du ou des协议conclus领带Kinetix et le客户机之间不可能engagee如果le客户en avise领带Kinetix写,en indiquant联合国delai raisonnable倒补救盟manquement (d 'au减去30天时间)等,领带Kinetix,然后到期de ce delai缺始终一个decoulant du ses义务或协议。这是一种必要的环境描述détaillée可能的环境à运动器材répondre adéquatement。万博网页体育

1.7.8 Le droit à une compensation est toujours subordonné à la condition que Le client, immédiatement après Le moment où il découvre Le dommage ou aurit raisonnablement pu Le découvrir, en通知TIE Kine万博网页体育tix par écrit et prend les措施nécessaires pour limit Le dommage dans la mesure du possible。Toute demand de réparation déposée à l 'encontre de 万博网页体育TIE Kinetix expire douze (12) mois après la survenance du dommage。

1.7.9 万博网页体育TIE Kinetix décline toute responsabilité vis-à-vis des dommages de toute nature causés par des logiciels de tiers(«logiciels tiers»)livrés par TIE Kinetix au Client。Se记者辅助文章1.11.7,3.1.12,4.1.9,4.1.9,4.3.6等4.6.4 des conditions générales。

1.8过户

1.8.1 Le ou les accord结论入口TIE Kinetix和万博网页体育客户的权利和义务en découlant ne peuvent être transférés et/ou vendus Le client à un tier ou d 'une quelconque façon mis à la disposition d 'un tier无协议écrit préalable de TIE Kinetix。

1.8.2 万博网页体育TIE Kinetix se réserve le droit de transférer tout accord结论入口TIE Kinetix et le client et/ou tout ou party des droits et obligations y afférents à une société du groupe TIE Kinetix。

1.9不可抗力

1.9.1双方都有不可思议的事,有不可思议的事,有不可思议的义务,有不可思议的事empêchées由于不可抗力,双方都有不可思议的理由。不可抗力包括以下不可抗力的声明:不可抗力是由客户需求决定的,产品,logiciels和产品的不尊重义务决定的:matériels défectueux que TIE Kinetix utilisé万博网页体育由客户需求决定的,管理措施,管理措施,互联网服务,défaillances des réseaux信息服务ou de télécommunications, Les guerres, Les grèves,我们的街道,我们的problèmes généraux交通,我们的indisponibilités d 'un ou plusieurs employés我们的titix和我们的环境和旅游的乐趣du co万博网页体育ntrôle titix的Kinetix有一个有风险的商业。如果遇到不可抗力的情况,请告知客户décrite à第1.5.3条所述条件générales,客户不可因不可抗力而调用。

1.9.2不可抗力duré加上第四章日历(90)日日历,各缔约方的权利résilier par écrit le ou les同意结论entre Kinetix和客户。万博网页体育不可抗力情况naît au时刻où我方发票不可抗力通知我方。

1.9.3 万博网页体育TIE Kinetix se réserve不可抗力的权利,réclamer不可抗力的赔偿déjà effectués不可抗力的情况。Se référer à l 'article 1.10.2 des conditions générales。

1.10 Résiliation du contrat

1.10.1有权利的一方résilier有权利的一方达成了结论,有权利的一方和当事人écrit,没有司法干预,有权利的一方,有权利的一方,même après有权利万博网页体育的一方écrite和détaillée有权利的一方délai有理由的,这就是义务(参看第1.7.7条规定的条件générales) ou si l 'autre party offre une récompense ou UN cadeau à la première party ou à ses employés (hors articles promotionnels réguliers) ou fait une proposition indécente(参看第1.2.7条)。第1.3.6条规定条件générales贴花expressément。

1.10.2 Si, au moment de la résiliation, le client a déjà reçu de travaux prévus协议性决策入口,Kinetix和客户,工作和支付义务对应万博网页体育者être révoqués que Si le client prouve que Kinetix的情况要求à l ' égard de ces travaux。Les monants facturés par T万博网页体育IE Kinetix avant la résiliation pour des travaux déjà exécutés ou livrés par TIE Kinetix dans le cadre du ou des accords结论入口TIE Kinetix et le client restent dus sous réserve des条文précédentes et sont exigbles指示au moment de la résiliation。万博网页体育TIE Kinetix和我们的客户在一起reçues du fait de la résiliation du ou des协议结论入口。客户端,要求执行的要求'exécution协议结论中心Kinetix和客户端,procède à la résiliation visée à l 'ar万博网页体育ticle 1.10.1 des conditions générales,客户端renonce à tout droit a réparation。Se référer à l 'article 1.7.4 des conditions générales。

1.11 propriété知识分子和工业分子的所有权

1.11.1 propriété知识和工业的所有权,网站互联网,fichiers de données, matériels ou autre éléments comme les分析,设计ou modèles,文件,关系,服务和le matériel préparatoire développé pour le client ou mis à sa disposition, sont la propriété de TIE Kinetix, de ses concédants ou fournisseurs。万博网页体育我们的客户reçoit我们的使用权利expressément accordés我们的许可合同和协议。

1.11.2 Pour chque mission effectuée par T万博网页体育IE Kinetix, quels que soient le lieu et le moment, qu 'il s agisse de la fournitnite d 'un service, d 'un product existit ou d 'un product à développer, toous droits de propriété intellectual elle, toits de propriété industrielle et autres droits quen découlent restent la propriété de TIE Kinetix, de ses concédants ou de ses fournisseurs。

1.11.3关于dérogation条款的规定1.11.1 et 1.11.2 des présentes条件générales, Kinetix接受transférer un droit de propriété智万博网页体育能和工业的物流,网站互联网,模板,fichiers de données ou autres éléments spécifiques développés pour le client,一个义务不可能某个etablie缘自能相聚confirmee无论写et doit可能运气de la方向领带Kinetix NV。如果莱斯缘自能相聚par写无论政党conviennent les所有权de propriete 万博网页体育intellectuelle, les所有权de propriete产业政策或者其他所有权苏尔莱斯软件,互联网网站,成套数据或者变量元素里弗par领带Kinetix是转移盟客户,无限制地影响和控制技术技术开发利用的权利等à技术技术开发利用p万博网页体育ièces,原则généraux, idées,概念,规范,协议,算法,文件,工作,信息语言和技术,组成基础éléments de propriété智能susmentionnés,利用技术和开发技术,bénéfice de技术开发利用技术和技术。转让所有权propriété工业知识分子和工业影响不加TIE Kinetix企业家权利activités de développement倾倒TIE Kinetix ou倾倒相似层aux activité万博网页体育s réalisées ou en courtepour le客户。

1.11.4客户端和供应商autorisé à供应商à修饰语自然机密和厂主的所有权,propriété知识分子和厂主的所有权propriété工业和物流的所有权,网站互联网,制造商données ou matériels ou à faire exécuter ces activités par un tier。

1.11.5 万博网页体育TIE Kinetix est autorisé à prendre des measures (techniques) pour protéger le logiciel ou à contrôler les restriction召集concernant la durée du droit d ' use du logiciel。客户端最pas autorisé à供应商ou à轮廓师告诉测量技术ou à供应商ou轮廓师。我,有保护措施的理由,客户最需要的是保护措施和保护措施在后勤保障方面的支持livré,有需求的产品。万博网页体育Se référer à l 'article 3.1.7 des conditions générales。

1.11.6领万博网页体育带Kinetix年代'engage couvrir le端靠吹捧行动d一个层fondee la pretendue违反par le软件developpe par领带Kinetix用品所有权de propriete intellectuelle dudit层en vigueur中支付或者est installee洛杉矶分公司de领带Kinetix,条件是客户informe immediatement领带Kinetix par写de l 'existence et du contenu de l 'action等是客户让integralement领带Kinetix la responsabilite du traitement du litigeCe qui包括les négociations en vue d 'UN règlement。À效果,客户方à联系Kinetix采购,信息等coopératio万博网页体育n nécessaires pour permettre à联系Kinetix d ' organizer la défense dans le cadre de cette action, si nécessaire au nom du客户方。intentée ou, TIE Kinetix, peut être intentée, TIE 万博网页体育Kinetix se réserve管理和管理措施的所有权légalement autorisées,包括采购许可证的所有权和管理措施的所有权和管理措施的所有权以及适用的管理措施的所有权où公司管理的TIE Kinetix est installée。

1.11.7违反规定à条款1.11.6条件générales, TIE Kinetix的客户有权违反法律法规fondée根据prét万博网页体育endue违反法律法规的客户有权违反法律法规的客户有权propriété智能的,工业的客户有权违反法律法规où est installée TIE Kinetix的客户有权违反法律法规的客户有权修改apporté根据法律法规修改à celui-ci。

1.11.8 Si 万博网页体育TIE Kinetix,客户端管理部门améliorations功能部门ou d 'autres修改和éléments livrés par TIE Kinetix, propriété智能部门的权利,propriété工业部门的权利和éléments améliorées ou modifiées restent la propriété de TIE Kinetix。Se référer à l 'article 1.5.5 des conditions générales。

1.11.9客户的权利避免了pleine propriété et/ou un droit d ' ux illimité sur tous les droits (de propriété intellectual elle)竞争的权力matériel et les données (Contenu Sélectionné)的方向和间接à TIE Kinetix en vue d 'exécuter Le Le Le一致的结论入口TIE Kinetix et Le client万博网页体育。Le Contenu sélectionné peut inclure du Contenu provant du client ou d 'un tier concernant:i) les spécifications,确认,命令,livraisons, factures ou toute autre通信入口le客户端及相关部门les产品和服务客户端和部门,ou ii) les信息商业,les opportunités商业,les观点商业,les信息人员和联系亲属aux activités, les信息亲属和过程商业,les信息和分析亲属à l’utilisation des sites Web ou;iii) la des的描述、服务y的理解,但是无没有限制器,莱斯德是碎片,描述,规格,成套对于我,HTML,图表,publicites, bannieres flash,目录价格,图片,参数de出售cl,曼努埃尔·d 'utilisation资源营销,发浑的,视频、成套图表,儿子,风格,标志,元素不同的品牌,品牌推翻等其他actifs creatifs ces的等服务。客户的财产和财产Sélectionné,登记,利用,储存和财产Sélectionné和资源afférentes有财产的à有财产的。La responsabilité du Contenu Sélectionné et du matériel connexe (ce qui inclut, sans s 'y limit, les données à caractère personnel) traités au moyen des éléments livrés par T万博网页体育IE Kinetix, incombe exclusitiau client。可应用的法律文书matière de保护données à caractère人员et/ou d ' aures lois danes les domaines de la vie privée et/ou de la protection des données à caractère人员,TIE Kinetix est considéré comme étant le sous- traant e万博网页体育t le client comme étant la responsible party。Le client couvre 万博网页体育TIE Kinetix contre toute action en justice de tiers, de quelque nature que ce soit,相对à ces données。

1.11.10客户承担l 'entière responsabilité liée à l '精度等l 'exhaustivité du Contenu Sélectionné等尊重义务légales et fiscal du client lors de l 'utilisation du logiciel, du SaaS et/ou de la platformme TIE Kinetix FLOW。万博网页体育我们的客户参与à我们的客户参与我们的活动liée de q万博网页体育uelque manière尊重客户的义务légales et fiscal et/ou au contou Sélectionné。

1.11.11关于présentes,客户的意见à TIE Kinetix的权利和利用方式与客万博网页体育户的意见一致Sélectionné dans la mesure où TIE Kinetix en a sosoin pour exécuter l 'Accord。万博网页体育我们有义务,等décline expressément有义务,审查员的义务,信息,客户,内容内容Sélectionné,我们有责任,尊重,内容内容légales,财政,客户,内容内容'exhaustivité,内容内容Sélectionné。danans le cas où le Contenu Sélectionné我们违反了法律的规定à la demand d 'une autorité publique, Kinetix est en droit de吊带的权利'exécuti万博网页体育on de l 'Accord et/ou de suppler le contou Sélectionné。Dans ce cas, 万博网页体育TIE Kinetix联系客户afin de déterminer les étapes appropriées à exécuter。

1.11.12双方通过因特网进行侦察sécurité des传输être garantie。万博网页体育TIE Kinetix ne sera pas pas负责'accès du client à Internet,拦截和中断通信的Internet,改变和内容的Internet Données sélectionnés par。

2.价格和PAIEMENTS

2.1价格与支付

2.1.1按价值计算的价格和关税及代收代付税ajoutée (TVA)和费用prélèvements imposés平价État。Les monants dus seront facturés avec tax sur la valeur ajoutée (TVA) et tout autre prélèvement imposé par l ' État。我们的产品和价格exprimés dans la design du pays d 'installation de la filiale de TIE Kinetix,让客户做有效的产万博网页体育品。

2.1.2法国人visés à法国条款2.1.1法国条件générales peuvent être majorés法国命令的破坏,法国等级的破坏'expéditionUne majional peut également être facturée si les activités du client sont réalisées en dehors du bureau de TI万博网页体育E Kinetix。倒les活动effectuees在此杜局de领带Kinetix les salaires horaires万博网页体育, les indemnites德称为“et de临时工d 'attente, les干酪德称为“et /欧德kilometrage辅助美国(英里),les干酪d 'hotel et居留证等宣传另一个cout谎言ces活动对于建筑。索夫惯例相反,l 'indemnité de déplacement et de temps d 'attente对应à 50% du salaire horaire en vigueur。En oute, une indemnité de 0,50€En Europe et de 0,50 $ aux États-Unis sera facturée pour chque kilomètre parcouru (miles aux USA), sauf指示相反dans l 'accord。Le calculator de l 'indemnité de déplacement et de temps d 'attente, de frais de déplacement et/ou des indemnités kilométriques, est basé sur la distance entre Le Le bu万博网页体育reau de TIE Kinetix et Le lieu, où les activités du client doivent être effectuées。

2.1.3 Les factures seront envoyées au客户端au格式PDF。我们的工厂payées客户conformément支付条件按工厂计算。赔偿责任prélèvement自动判决,行政责任赔偿责任être facturés委托人有权行使。这是一种安排spécifique et/ou de付款日期,客户是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人是付款人。委托人有赔偿、赔偿和中止的权利。

2.1.4我们的客户是如何如何的à时间,我们的客户是如何如何的défaut我们的客户是如何如何的défaut ne soit nécessaire。委托人有权支付款项的付款人à TIE Kinetix法务人万博网页体育员和法外人员,以及有权支付款项的付款人calculés外务专家、亲属和追偿代理人和委托人有权支付款项的付款人à TIE Kinetix。赔偿延迟的法律条文,法律条文,conformément à l 441-6号商业法典,indemnité calculée在保护财产和税收的基础上'intérêt légal在保护财产和税收的基础上indemnité在赔偿损失的基础上赔偿40欧元。委托人委托人également付款人dépens exposés par TIE Kinetix en cas万博网页体育 d ' échec d ' un mode alternative de résolution des litigation et Le client a été condamné,判决,à付款人,en tout ou en party, Le montant dû。

2.1.5领万博网页体育带Kinetix权利de suspendre ses活动等其他义务一直到萨那什么勒paiement河中的小岛高频effectue en totalite无偏见de l 'obligation du客户de势利的人所有ses义务,huit(8)非常规然后协定en demeure notifiee par口中recommandee用指责restee无effet de招待会。

2.1.6对tikinetix的影响和所有权的规定résultant对客户的合同破裂。万博网页体育

2.2价格变动

2.2.1 2.2.1 万博网页体育TIE Kinetix se réserve法国价格和关税变动权égal à法国商业服务价格和关税变动权publié par le CBS[荷兰统计局](données法国相似机构,法国价格和关税变动权,荷兰统计局États-Unis,法国价格和关税变动权),2016年荷兰统计机构rémunérations法国基础上的价格变动权= 100。一切都在变化effectués我们都知道。selon les波动de l' index Syntec。差额指数,替代指数的效用计算系数corrélation nécessaire;à défaut代替的指示,当事各方使用的是指示,是附加的。

变异的时代appliquée chque année, à纪念日的日子démarrage de chque contrat ou赦罪,在La base de l 'indice publié au mois de九月précédent。这是事实的应用,依照现有的公式:

PP= P0 x (S1/S0)

在那个:- p est价格修改;p0 est价格contractuel d’origine欧勒最后的价格修改;- s0 est数值de l 'indice SYNTEC de参考publiee盟月de Septembre先例le demarrage ou最后修订;- s1 est数值de ce meme指数publiee盟月de la de修订日期du contrat Septembre先例。

2.2.2 Si 万博网页体育TIE Kinetix修改价差和关税加上价格优惠和增加价差和关税以及差价supérieur差价visé à第2.2.1条。条件générales我们的客户是最符合协议的价格和关税的变化,客户的权利,我们的要求(30)通信的价格和关税的变化,résilier我们的合同concerné à日期à我们的价格和关税的变化。

2.3 2.3 Travaux supplémentaires;cout卷

2.3.1 Si领万博网页体育带Kinetix, la要求或者用l好的其实du客户端,一个effectue des减速或者effectue其他活动不包括在contenu ou l 'etendue des减速et / ou活动convenus(减速supplementaires), ces减速或者ces活动对于支付conformement辅助费率convenus。S 'il n 'y a pas de关税集合,les关税标准de TIE Kinetix S 'appliquent万博网页体育。

2.3.2客户端接受工作的条件activités visés à l’article 2.3.1条件générales puissent influencer la date召见ou prévue de réalisation du service et les responsabilités mutuelles du Client et de Kinetix。万博网页体育坠子'exécution du ou des达成了结论的入口,一个人与客户的关系,一个事实,一个事实,它万博网页体育的工作,supplémentaires ne构成了一个主题,résiliation,中止了合同,与客户的问题,规定impérative相反。

2.3.3 tines les évaluations,估算coûts et budget fournis par TIE Kinetix ne s万博网页体育ont qu ' indicatires à moins que TIE Kinetix n 'en ait expressément décidé autrement par écrit。客户有自己的价值,有自己的权利,有自己的关注évaluations,有自己的估价coûts,有自己的预算。万博网页体育Dans l 'hypothèse où le client aurait informé万博网页体育 TIE Kinetix du budget to il dispose, cela n 'est pas considéré comme un prix (fixe)召集了所有的聚会,倾倒了所有的工作和/ou activités à réaliser par TIE Kinetix。Lorsque cela est possible et召集人par écrit, Kineti万博网页体育x通知le Client lorsqu ' une évaluation, une estimate des coûts et un budget risquent d ' être dépassés。

2.3.4我的报酬和报酬'exécution我的报酬和报酬effectués我的报酬和报酬coûts réels,我的报酬和报酬travaillées我的报酬和报酬coûts我的报酬facturés我的报酬和报酬terminés。客户conséquent,客户做了最可能的事情估计初始化inférieure au nombre réel d 'heures travaillées et aux coûts engagés。

3.LOGICIEL (modèle de牌照)

3.1许可证

3.1.1 L ' use du logiciel TIE Ki万博网页体育netix est soumise à la conclusion d 'un contract at de license。许可证合同的效力à法律规定的日期,à客户条件(également dénommé Le«许可证许可证»)的效力'intégralité支付的约定délais。使用逻辑和文件的权利afférente accordés与许可合同相关的Kinetix和客户(la«许可»)的非排他性和非排他性的transférables。万博网页体育Une licence est fournie«en l ' état»。你的许可证是关于代码对象的,你的许可证是关于代码来源的。

3.1.2应付款许可证费用à l’avance, à la date de livraison du logiciel。第1.4.2条规定条件générales补偿金。

3.1.3 Une licence a Une durée indéterminée, à moins qu 'une durée spécifique n 'ait été spécifiée dans le contrat de licence通信人。

3.1.4许可证和安装人员相关的管理(1)管理员système de劳动。在序或者没有另一个协议n高频conclu ce我,单元de traitement du Preneur de执照那个le软件上的疾病使用en总理等数量连结单元de traitement de la la日期首映利用率对于考虑像etant de traitement et的单元数量联系倒lesquelles le所有权d 'utilisation疾病accorde。法国的法律体系和法律体系'unité法律制度concernée,法国的法律制度être utilisé法国的法律制度unité法律制度,à法律制度的使用条件prolongée。Le preneur de licence peut obtenir des licenses supplémentaires pour d ' autre unités de traitement。

3.1.5法国特许经营企业和特许经营企业héberger法国特许经营企业和特许经营企业écrite préalable法国Kinetix, même法国特许经营企业concerné héberge法国特许经营企业和特许经营企业。万博网页体育

3.1.6 Une许可证包括le droit de mettre en ligne et d 'exécuter la version appropriée du logiciel。自有所有权expressément除外。最严格的授权机构,许可机构,许可机构manière许可机构,复印机,复制机,更改器,修改器,复原机构ingénierie反向et/ou décompiler反向et/ou décompiler反向et/ou décompiler反向et/ou décompiler反向et/ou décompiler自动授权机构,自动授权机构conformément可适用的法律机构,授权机构,使用机构conformément协约条件générales。

3.1.7最高限度的授权(1)国家后勤保障机构的拷贝(包括后勤保障机构)国家后勤保障机构été livré,国家后勤保障机构prévue这是一种相对的有自主权的导演和有自主权的导演的工业的transféré这是一种艺术的复制。Le Preneur de licence n 'est pas autorisé à mettre en place un environment de sauvegarde ou de test (virtuel), sauf si une licence spécifique supplémentaire a été accordée à cet effet。Se référer à l 'article 1.11.5 des conditions générales。

3.1.8 Une license peut être limitée dans le nombre de partenaires commercial aux。Le Preneur de licence peut obtenir des licenses supplémentaires所有合伙人都是商业的。

3.1.9 Le nombre de documents qui peut être traité mensuelementsur une même license peut être limité。Le Preneur de licence peut obtenir des licence supplémentaires pour traiter une plus grande quantité de documents。ce文件supplémentaires peuvent être soumis à法律文件限制有限公司traités法律文件有限有限公司商业文件。

3.1.10 Une licence est limitée à l ' use personnelle du logiciel;les sociétés affiliées au Preneur de licence ne peuvent pas utiiser la licence, sauf convention contrerexpress et écrite。Le Preneur de licence n ' pas autorisé à vendre, louer, octroyer une sous-licence, aliéner ou根据法律权利的限制和法律许可的许可ou à Le logiciel ou la license à法律级别的处置manière ou à que fin que soit。是禁止的非盟Preneur de许可证使用专门软件或拉执照在干部用品traitement数据倒勒考虑层(临时工分配或者服务informatique)欧德permettre des层d 'acceder盟软件par le biais d一个SaaS模型ASP ou d一个environnement)。

3.1.11强制要求和限制条件visées补充条款3.1.4、3.1.5、3.1.6、3.1.7、3.1.8、3.1.8、3.1.9 ou 3.1.10条件générales ou de toute autre使用滥用逻辑,许可许可résiliée自动强制要求。许可人违反了使用限制和构成权利的规定à l 'exécution du合同,également违反了propriété智能的Kinetix的权利。万博网页体育Le Preneur de licence接受que TIE Kin万博网页体育etix根据商业合伙人和文件的名义收集信息traités。根据要求,许可许可人做的事immédiatement coopérer请洽à需要检查effectuée提供许可许可的合同。根据使用限制,Kinetix提供担保。万博网页体育

3.1.12 Le logiciel peut contenir des logiciel tier。这是我们的权利,是我们的权利,是我们的权利,是我们的利益,是我们的合同,是我们的权利,是我们的利益。万博网页体育有关许可证等级的适用条件à许可证等级的所有权的使用。Le preneur de licence接受隐含条件de licence通信商par son use du logiciel。万博网页体育Kinetix n ' est en aucun cas负责任,支持许可和层级à l ' égard支持层级。

3.1.13领万博网页体育带Kinetix se保留权利de resilier immediatement le Preneur de la许可证如果执照est achete par另一个entite juridique,用另一个entite Preneur de执照fusionne juridique,杜拉法国Preneur de执照est divisee欧斯勒controle exerce苏尔la法国改变de吹捧另一个方法。

3.1.14然后拉杜resiliation contrat de许可证或者洛杉矶resiliation de la执照,le preneur de执照/ le客户端不能exercer没有所有权confere par le contrat de执照,无偏见de la poursuite de l 'execution des义务de领带Kinetix杜等客户,向他们一样自然,是注定一个休息的人适用,ce inclut, sans toutefois没有限制器,les义务de conf万博网页体育identialite et de propriete (se推荐人辅助文章发表的1.6和1.11 des条件)。Après la résiliation du contrat de licence ou la résiliation de la licence, le client devra détruire ou retourner à 万博网页体育TIE Kinetix le logiciel, y compris, le cas échéant, toutes les copies (de sauvegarde) et, au besoin, fournir à TIE Kinetix une confirmation de la destruction。

3.1.15 万博网页体育TIE Kinetix ne sera pas de rembourser les monites reçus ou de payer des dommages-intérêts en reason de la résiliation de la licence。Se référer à l 'article 1.3.7 des conditions générales。

3.1.16第1.11条规定的条件générales适用intégralement à许可的逻辑利用。

3.2 Livraison du logiciel

3.2.1 万博网页体育TIE Kinetix lire le logiciel au客户端conformément aux spécifications définies par TIE Kinetix et sur le support déterminé par TIE Kinetix。

3.2.2 Tous les délais (de livraison) mentionnés ou consolus par 万博网页体育TIE Kinetix sont déterminés conformément aux信息不处置TIE Kinetix, basées sur les données fournies à TIE Kinetix lors de la conclusion du contrat concerné。万博网页体育TIE Kinetix致力于我们的努力,尊敬的人délais (de livraison)聚集在一起,这是可能的。Les délais de livraison ne sont donc pas considérés comme des délais de livraison strict。Le dépassement d 'un délai (de livraison) mentionné ou召集人ne构成的jamais un manquement de la part de TIE Kinetix。万博网页体育

3.3 Garantie sur le logiciel

3.3.1逻辑est mis à性情«en l ' état»,避免功能障碍et défauts看得见的和看不见的,没有预兆的形成了一个不明确的或明确的逻辑。万博网页体育这是一个系统,一个系统,一个功能,一个系统,一个病毒,一个功能,一个性能,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统,一个系统adapté à一个系统,一个系统utilité。Par ailleurs, 万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas负责任的dommages causés Par des retards dans la livraison ou la furniture du logiciel(见第3.2.2条des conditions générales)。

4.服务

4.1软件即服务(SaaS)

4.1.1 TIE Kinetix zh Sa万博网页体育aS和平台式TIE Kinetix FLOW ou de de out out autre site portal est soumeà接受«平台式和服务的最终使用条件FLOW伙伴自动化»(lors de la première connexion à la plate-form FLOW ou au site portal)和à la conclusion d 'un agreement SaaS。雅阁SaaS即时服务où le客户端直接或间接服务accès。关于解决方案TIE Kinetix业务集成,雅阁软件服务将成为万博网页体育首选的客户。Les droits d '利用transférés par TIE Kinet万博网页体育ix au客户dans le干部de l 'Accord非排他性和非可传输性。Les droits d ' use et l 'accès au service sont fournis«en l ' état»。

4.1.2 L ' ononneet SaaS est également basé根据服务和维护的使用权限,L 'intensité (estimée)使用权限(页面使用权限的范例)和使用权限(estimé)的前厅。L ' onneet SaaS doit être payé à L 'avance chque trimestre, sauf convention contrire express et écrite。第1.4.2条规定条件générales补偿金。À la fin du trimestre, UN décompte最后的利用réelle du service serfait。

4.1.3 Le droit d ' use a une durée de trente-six (36) mois。然后拉duree initiale,权利d 'utilisation血清automatiquement renouvele倒des时期consecutives de douze(12)月(se推荐人l 'article 1.3.2 des发表的条件),除非如果l好的SaaS conclu之间领带Kinetix et le客户est resilie ou记忆resilie, termine ou环带苏尔杜拉基地contrat ou en v万博网页体育ertu de l 'article 1.3.3。Des présentes条件générales。

4.1.4使用权包括使用权和服务。Le droit d ' use comde également Le droit à la maintenance du logiciel。Se référer à l’article 4.3.1 des conditions générales。Les services SaaS disponibles peuvent être divisés en SaaS partagé et SaaS dédié。万博网页体育TIE Kinetix peut modifier le contenu ou l ' étendue du SaaS partagé comme bon lui semble。Si de tel变更entraînent une修改des procédures actuelles du client, TIE Kinetix en通知le clien万博网页体育t dans les meilleurs délais。

4.1.5我们的客户是如何管理新客户和新客户autorisés后台(«客户Autorisés»),我们的客户是如何提供信息的écrit我们的客户是如何提供信息的Autorisés mentionné我们的客户是如何提供信息的été注意。万博网页体育客户特征代码d 'accès et d’identification avec confidentialité et soin et en inform unique les utiisateurs autorisés。En cas de mauvaise using des codes d 'accès ou d’identification, le Client En info TIE Kine万博网页体育tix immédiatement。万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas负责des dommages ou des coûts résultant d 'une mauvaise利用des codes d 'accès ou d 'identification。

4.1.6使用权限limité à服务权限opérations客户端商业权限à客户端(包含,无限制,sociétés affiliées客户端)使用权限spécifique supplémentaire ait été accordé用户权限。Le客户机不autorise我们房出租,承认苏执照,转让人或者协议des所有权restreints关于服务,这样软件或者莱斯编码d 'acces ou 'identification d一个Utilisateur autorise欧,一个quelconque方法简化一些用法是,放置一个性格de层或者苹果我们在干部du traitement数据倒des层(临时工分配或者服务informatique),无autorisation ecrite其实de Kinetix打结。万博网页体育

4.1.7客户端使用直接或间接的服务和逻辑上的违规行为réglementation客户端使用的违规行为。Le客户机不再不加上,能够直接或者indirectement, Le服务欧勒软件辅助鳍de la出售德好reglementes par Le政府de好presentant联合国有伤风化的倒拉安全炸药de l 'utilisateur决赛,德好刺激的ou ordonnant des层de紫罗兰吹捧欧国际法则里,德好刺激的la haine,像暴力、非盟racisme,像pedophilie (ce inclut, sans toutefois年代没有限制器吹捧ressource恋童癖)或者一个la zoophilie你的协助者financièrement违法行为,有权有权的人considérés comme obscènes,有权有权的人à la propriété有权有权的人以及有权有权的人。首先,客户端利用服务,物流,分销,垃圾邮件,设备,垃圾邮件。

4.1.8法律限制visées à条款4.1.7法律条件générales不受约束的respectées ou法律约束,管理管理manière,服务管理管理管理utilisé,法律约束fondés根据客户的要求,法律约束客户的要求à临时,法律约束约束,使用约束durée du dépassement,违反约束,使用约束,万博网页体育Du doute et/ou Du défaut et de de demander des garanties pour prévenir tout dépassement, toute违犯,toute mauvaise利用et/ou toute défaillance supplémentaire。En cas de dépassement des limit visées à l 'article 4.1.7 des conditions générales, T万博网页体育IE Kinetix a également le droit de résilier l 'Accord SaaS avec effet immédiat。客户违反了使用限制和构成权利的限制à l 'exécution de l accord SaaS, également违反了propriété intellectual elle de TIE Kinetix的权利。万博网页体育根据要求,客户做的事immédiatement coopérer满意的事à需要的检查effectuée您可以放心地做的事Kinetix根据使用的限制提供担保présentes条件générales et/ou dans l’ac万博网页体育cord SaaS。

4.1.9“服务”与“逻辑”的关系。这就是,客户的利益,利用的权利,逻辑层级,协议SaaS。适用的各阶层的相关条件à客户阶层的利用。客户接受隐含的条件,相关的价格利用和逻辑。万博网页体育TIE Kinetix n ' est en aucun cas负责的客户端层à l ' égard de tout logiciel层。

4.1.10 Aux fins de l 'exécution du contrat, la responsabilité des données (ce qui inclut, mais sans s 'y limited, les données à caractère personnel) stockées et/ou traitées由le server de TIE万博网页体育 Kinetix, incombe exclusibe au Client提供。可应用的法律文书matière de保护données à caractère人员et/ou d ' aures lois danes les domaines de la vie privée et/ou de la protection des données à caractère人员,TIE Kinetix est considéré comme étant le sous- traant e万博网页体育t le client comme étant la responsible party。

4.1.11 万博网页体育TIE Kinetix se réserve服务器变更位置变更地址IP。

4.1.12使用管理机构résilié immédiatement,客户管理机构acheté par une autre entité juridique,客户管理机构fusionne avec une autre entité juridique,客户管理机构société ou si Le divisée sur la société change de toute autre manière。

4.1.13然后拉resiliation de l好的Saas, le客户不能exercer没有所有权confere par l好的Saas,无偏见de la poursuite de l 'execution des义务de领带Kinetix杜等客户,向他们一样自然,是注定一个休息的人适用,ce inclut, sans toutefois没有限制万博网页体育器,les义务de confidentialite et de propriete (se推荐人辅助文章发表的1.6和1.11 des条件)。一个la première需要的客户,TIE Kinetix方便快万博网页体育捷的方式,lui de toutes les activités de transfer nécessaires qu 'il doit réaliser,告诉,que le transfer et/ou la destruction de données, et du délai danans lequel ces activités deront être effectuées conformément条件第2.3条的规定générales。Si le client n 'a pas fait la demande visée au présent article danans un délai d 'un mois après la résiliation de l 'Accord S万博网页体育aaS, TIE Kinetix a le droit de détruire les données,留置权et tout autre matériel du client。

4.1.14 万博网页体育TIE Kinetix ne as as as de rembourser les montians reçus ou de payer des dommages-intérêts en reason de la résiliation de l 'Accord SaaS。Se référer à l 'article 1.3.7 des conditions générales。

4.1.15第1.11条的规定规定了条件générales适用intégralement à客户的逻辑利用协议即

4.2优质服务

4.2.1服务和逻辑信息à配置«en l ' état»,avec toes les pannes et défauts可见的和不可见的,不可见的形成了一种隐性的或显性的基于逻辑信息和服务。万博网页体育系统的功能和功能,逻辑和服务系统不受病毒的影响,功能和性能,逻辑和服务系统符合客户的需求,逻辑和服务系统adapté à使用细节,功能和功能utilité逻辑和服务。

4.2.2 万博网页体育TIE Kinetix努力为客户服务disponibilité最大限度的服务是最重要的,服务是最重要的。La disponibilité peut être interrompue par diures causes prévisibles et imprévisibles, telles que les pannes,维护,行政du système, measures de sécurité contre les入侵dans le réseau,安装de米米斯à jour et de米米斯à niveau,变更de l’emres du server et cause externes。有可能,TIE Kinetix信息客户端服务activi万博网页体育tés和TIE Kinetix reprendra le服务dès。万博网页体育TIE Kinetix ne seras as responsible des dommages résultant de l 'interruption ou de l 'indisponibilité du service。

4.3维护

4.3.1 万博网页体育TIE Kinetix保证根据基础根据合同进行有效的维护。Dans le cas d 'un agreement, la维护(合同)事实当事人intégrante de l 'Accord et de l '赦Dans le cas d 'une许可证,la maintenance est effectuée Dans le cadre d 'un维护合同。我们的合同,维护,保护,效果,总理,我们的日子,我们的日子,我们的日子,我们的日子,我们的日子été livré。

4.3.2维护的力量être payés chaque année à l’avance。

4.3.3维护合同网站durée创制六(36)mois, à moins qu 'une autre durée n 'ait été包括维护合同。然后拉duree initiale le contrat de维护血清automatiquement renouvele倒des时期consecutives de douze(12)月,如果条件ci-dessus是remplies(看到文章1.3.2 des条件发表)除非si le contrat de维护conclu之间领带Kinetix et le客户est resilie ou记忆resilie, termine ou环带苏尔杜拉基地contrat ou en vertu de l 'article 1.3.3 des存在条万博网页体育件下发表的。

4.3.4在中科院一个执照fournissant des米塞斯的et / ou在ca d一个协议SaaS fournissant des米塞斯的et des米塞斯水平,l 'obligation de维护de领带Kinetix consiste正在修复les defauts du软件。万博网页体育La维护ne综合pas La réparation des conséquences du替换ou de La réinstallation d 'un logiciel ou La réparation résultant d 'erreurs de l 'utilisateur ou d 'une mauvaise利用。有年代'avere分为de la维护,des减速类似一个正号提到在短语precedente等不包括在维护其记忆effectues,领带Kinetix权利de制作盟客户机les小时我们研究,conformement是过去费率en vigueur欧德deduire les小时赛维一个包租入网d prepayees德欧德委员会的支持。万博网页体育我的逻辑是été modifié客户可以使用的指示,我的逻辑是été utilisé客户可以使用的条件和说明installé客户可以使用的条件à jour spécifique客户可以使用的条件和说明à jour corrigun problème,维护义务annulée et Kinetix n 'a donc pas à有效维护。万博网页体育Se référer à l 'article 1.5.5 des conditions générales。

4.3.5 Le Client doit signaler en détail à 万博网页体育TIE Kinetix toute défaillance détectée。Lorsqu 'une panne du logiciel a été signalée,万博网页体育 TIE Kinetix évaluera万博网页体育TIE Kinetix是一个安装者的权利,纠正时间,配置,轮廓,限制problèmes dans le logiciel。

4.3.6 de支持全部的活动对于执行吊坠les非常规ouvrables locaux reguliers,吊坠les小时正常de阵痛中et des条件de阵痛正常或者在其他条件精确在l对吧。Se référer à l’第4.6.2条。

4.3.7 万博网页体育TIE Kinetix根据明确的逻辑层进行维护的效果écrit入口TIE Kinetix和客户端。

4.3.8维护合同résilié immédiatement,客户管理机构acheté par une autre entité juridique,客户管理机构一体化entité juridique,客户管理机构société ou si Le divisée sur la société change de toute autre manière。

4.3.9然后拉杜resiliation contrat de维护,le客户不能exercer没有所有权confere par le contrat de执照等le contrat de维护、无偏见de la poursuite de l 'execution des义务de领带Kinetix杜等客户,向他们一样自然,是注定一个休息的人适用,ce inclut, sans toutefois没有限制器,les义务de confidenti万博网页体育alite et de propriete (se推荐人辅助文章发表的1.6和1.11 des条件)。第3.1.14条规定的条件générales在破坏或恢复法律秩序方面également适用。

4.3.10这万博网页体育是一种管理人员的行为reçus我们的付款人dommages-intérêts有理由résiliation维护合同。

4.3.11第1.11条规定的条件générales适用于intégralement。

4.4 Livraison des mises à jour et des mises à niveau

4.4.1 Les mises à jour continental de nouvelles versions visant à保险商la pérennité du logiciel。

4.4.2 Si la维护综合加上d 'une mise à jour au sens de l 'article 4.4.1 des conditions générales, cellle -ci sera considérée comme une mise à niveau。Les mises à niveau sont de nouvelles版本qui intrent une ou plusieurs fonctionnalités supplémentaires et/ou des performance accrues。万博网页体育TIE Kinetix peut exiger que de nouvel accord的结论与新协议écrit avec le客户先驱者à性情与新约定à niveau et TIE Kinetix peut exiger de frais à cet égard。En cas de mise à niveau, 万博网页体育TIE Kinetix peut réintégrer sans les modifier les fonctionnalités de la version précédente du logiciel, mais TIE Kinetix ne garantit pas que chque mise à niveau continent les mêmes fonctionnalités que la version précédente。万博网页体育TIE Kinetix n 'a aucune obligation d 'entretenir, de modifier ou d 'ajouter des qualités particulières ou des fonctionnalités spécifiques pour le client。

4.4.3 万博网页体育TIE Kinetix n 'a aucune obligation d 'informer activity le client de nouvelles mises à jour ou mises à niveau。

4.4.4 Si le客户端拒绝安装les mises à jour et/ou les mises à niveau proposées par TIE Kinetix, TIE Kin万博网页体育etix se réserve le droit de résilier le维护合同ou d 'adapter le维护合同à ce拒绝。

4.5 Garantie sur la维护

4.5.1 tites les activités de maintenance effectuées par T万博网页体育IE Kinetix sont conduites de façon rigoureuse et compétente。Toute activité de maintenance est réalisée由la d 'une obligation de moyen, donc sans auune forme de garantie quant à la précision de la maintenance fournie。万博网页体育TIE Kinetix ne garantit donc pas que la maintenance conduit ou conduira au résultat souhaité par le client。De plus, 万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas负责的dommages causés par des retards dans la furniture De l 'assistance (se référer à l 'article 3.2.2 des conditions générales)。

4.5.2 Les mises à jour et mises à niveau sonmises à disposition«en l ' état»,avec totes Les pannes et défauts看得见的和看不见的,不可见的,不可见的形成了一种内在的,显性的,逻辑性的。万博网页体育领带Kinetix不garantit所以乘缆车协定的ou la协定水平解决问题的信号,le fonctionnement du软件是0 ininterrompu或者免除de平绒欧德病毒,变量的函数或者莱斯表现du软件数字符合辅助紧急du客户欧勒软件是0专联合国使用particulier或比儿子utilite所以担保。Par ailleurs, 万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas pas负责的dommages causés Par des derds dans la livraison ou la furniture des mises à jour ou mises à niveau (voir第3.2.2条des conditions générales)。

4.6支持

4.6.1 万博网页体育TIE Kinetix保证支持的逻辑、合同和维护都是有效的。À法国人的愿望déclaration法国人的愿望été传递法国人的愿望été结论,法国人的愿望支持标准和适用。

4.6.2 L 'obligation de support de万博网页体育 TIE Kinetix se compose d 'un support pour les question des utilisateurs and les messages d ' errile通过help desk。万博网页体育TIE Kinetix traite les需要帮助dûment justifiées reçues par le help desk dans un délai合理。En principe, le help desk est可通过le portail访问,par e-mail et par téléphone pendant les jours ouvrés du pays où TIE Kinetix 万博网页体育est installé (pas les jours fériés) entre 8时30分et 17时30分,heure d 'Europe centrale。(En France de 8小时30 à 12h00 et de 14h00 à 18小时00 CET et aux États-Unis entre 8小时00 et 18小时00 CST)。Toute限制d 'accessibilité sera communiquée par l 'intermédiaire du site Web de TIE Kinet万博网页体育ix, de la plate- formme FLOW et/ou de tout autre portail。Le Client peut recevir une aide illimitée du help desk jusqu ' à un maximum de huit (8) heures par année calendaire。

4.6.3 万博网页体育TIE Kinetix ne fournit pas de support pour les logiciels tier。

4.6.4 Le support ne comnd pas la réparation des conséquences du replace ou de la réinstallation du logiciel et d ' aures activités d 'installation, la réparation à la suite d 'erreurs de l 'utilisateur ou d 'une mauvaise use, Le support pour la communication avec les clients du client, l 'installation des correctifs dans les messages, l 'exécution de changements pour les mapping et aures activités de mapping,le mapping et l 'installation chez de nouveaux partenaires du Client et les adjust effectués sur la configuration。有年代'avere分为de la维护,des减速类似一个正号提到在短语precedente等不包括在支持永久记忆effectues,领带Kinetix权利de制作盟客户机les小时我们研究,conformement是过去费率en vigueur欧德deduire les小时赛维一个票德欧德委员会支持paye par le客户机。万博网页体育我们需要你的支持calculé en unités d 'une (1) heure。

4.6.5 Si le Client, lors de l 'exécution des activités de support, demand l 'exécution de travaux non - inclus dans le support eu égard à leur contenu ou à leur étendu万博网页体育e, Kinetix n 'a aucune obligation de satisfaire une telle demande。万博网页体育Kinetix peut demander qu 'un accord截然不同的soit conclusion pour la réalisation de ces activités。

4.6.6规定第1.5.2、1.5.3和1.5.5条规定条件générales适用intégralement。

4.7 Garantie du支持

4.7.1 tites les activités de support effectuées par T万博网页体育IE Kinetix sont conduites de façon rigoureuse et compétente。Toute activité de support est réalisée sur la d 'une obligation de moyens, donc sans auune forme de garantie quant à la précision du support fourni。万博网页体育TIE Kinetix的支持渠道résultat souhaité客户端。De plus, 万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas负责的dommages causés par des retards dans la furniture De l 'assistance (se référer à l 'article 3.2.2 des conditions générales)。

4.8形成

4.8.1 La formation se déroule dans les bureaux de 万博网页体育TIE Kinetix, à moins qu 'un autre endroit ne soit utilisé。

4.8.2 Lors de la participation à une formation, le montant total facturé pour la formation doit être payé par le client avant le début de la formation。Si le paiement de la formation n ' pas été reçu à temps par 万博网页体育TIE Kinetix, TIE Kinetix se réserve le droit de refuser l 'accès du client à la formation en question。Dans le cas d 'une«形成条件»,形成体系dispensée根据条件coûts réels et les regulations précédentes du présent article ne s ' appliquas pas (se référer à l '第2.3条条件générales)。

4.8.3客户端empêché助手à队形,通知人隔离人员(48)代表队形début。万博网页体育Si le client a informé 万博网页体育TIE Kinetix à temps de son缺席à une形成,il a la possibilité de s ' inre pour suivre la même形成à une autre date, dans un autre lieu ou à une autre heure à召见。客户有赔偿的权利effectués形成。

4.8.4客户端est autorisé à可替代的参与者à形成的参与者和自动化écrite préalable de TIE Kinetix。万博网页体育

4.8.5最低限度的参与者需要形成,TIE Kinetix se réserve有条件的参与者需要形成,最低限度的参与者需要形成。万博网页体育Dans ce cas, 万博网页体育TIE Kinetix offre au Client la possibilité de s ' inre à la même formation un autre jour à召集人。万博网页体育TIE Kinetix se réserve le droit, le cas échéant, d 'apporter des changes à l 'organisation et au contenu d 'une formation。这是我们的责任,客户有权赔偿我们的费用effectués这是我们的责任。万博网页体育运动是最负责任的,是形成的过程。

4.8.6 万博网页体育TIE Kinetix se réserve expressément tous les droits de propriété intellectual elle sur la documentation et le matériel de formation, de test et d 'examen。Le client n 'est pas autorisé à rendre publiques,剥削者,vendre, louer ou multiplier les données et/ou parties de la documentation et/ou du matériel de formation, de test ou d 'examen fournis。第1.11条规定了条件générales补偿金。

4.9服务gérés /服务d 'hébergement

4.9.1 万博网页体育TIE Kinetix fournit les services d 'hébergement convus avec le client dans le cadre des services gérés。Les services d 'hébergement disponibles peuvent être divisés en hébergement mutualisé et hébergement privé。

4.9.2我的合同prévoit我的约定à我的任务由服务器完成(hébergement mutualisé),客户的任务由服务器完成dépasser我的任务由服务器完成。我们的客户利用了这个空间,这个逻辑,这个约定,这个独特的合同对象。

4.9.3我们的伤痕'hébergement sont payés我们的伤痕。

4.9.4 uncontrat d 'hébergement dans le cadre de l 'infogérance a une durée de trente- 6 (36) mois。然后拉duree initiale, le contrat d 'hebergement血清automatiquement renouvele倒里面de douze(12)月,除非如果le contrat d 'hebergement conclu之间领带Kinetix et le客户est resilie ou记忆resil万博网页体育ie, termine ou环带苏尔杜拉基地contrat ou en vertu de l 'article 1.3.3 des存在条件下发表的。

4.9.5 Aux fins de l 'exécution du contrat, la responsabilité des données (ce qui inclut, mais sans s 'y limited, les données à caractère personnel) stockées et/ou traitées sur le server de万博网页体育 TIE Kinetix, incombe exclusive au client。可应用的法律文书matière de保护données à caractère人员et/ou d ' aures lois danes les domaines de la vie privée et/ou de la protection des données à caractère人员,TIE Kinetix est considéré comme étant le sous- traant e万博网页体育t le client comme étant la responsible party。

4.9.6 万博网页体育TIE Kinetix peut modifier le contenu ou l ' étendue de l 'hébergement partagé comme bon lui semble。Si de tel变更entraînent une修改des procédures actuelles du client, TIE Kinetix en通知le clien万博网页体育t dans les meilleurs délais。万博网页体育TIE Kinetix se réserve服务器转换位置和转换地址IP地址。

4.9.7 Le contrat d 'hebergement血清resilie immediatement si Le客户est achete par另一个entite juridique,用另一个客户机fusionne entite juridique,杜拉法国客户est divisee欧斯勒controle exerce苏尔la法国改变de吹捧另一个方法。

4.9.8然后拉杜resiliation contrat d 'hebergement, le客户不能exercer没有所有权confere le contrat d 'hebergement,无偏见de la poursuite de l 'execution des义务de领带Kinetix杜等客户,向他们一样自然,是注定一个休息的人适用,ce inclut, sans toute万博网页体育fois没有限制器,les义务de confidentialite et de propriete (se推荐人辅助文章发表的1.6和1.11 des条件)。杜拉首映要求客户端,领带Kinetix方便用他德全部的活动de过户万博网页体育necessaires doit意识到,比起告诉le过户et /或者拉破坏数据,等杜delai在lequel ces活动devront可能effectuees conformement辅助规定de l 'article 2.3发表的条件。Si le client n 'a pas fait la demande visée au présent article danans un délai d 'un mois après la résiliation du contrat d 'hébergem万博网页体育ent, TIE Kinetix a le droit de détruire les données,留置权et tout autre matériel du client。

4.9.9一万博网页体育个人的利益reçus我们的支付人dommages-intérêts我们的理由résiliation du contract d 'hébergement。

4.9.10第1.11条规定的条件générales适用intégralement。

4.10 Garantie sur l 'hébergement

4.10.1 万博网页体育TIE Kinetix为实现目标而努力disponibilité最大限度地实现目标hébergé是实现目标的最佳方式实现目标的最佳方式'hébergement是为客户服务的最佳方式。La disponibilité peut être interrompue par diures causes prévisibles et imprévisibles, telles que les pannes,维护,行政du système, measures de sécurité contre les入侵dans le réseau,安装de米米斯à jour et de米米斯à niveau,变更de l’emres du server et cause externes。有可能,TIE Kinetix信息客户端服务activi万博网页体育tés和TIE Kinetix reprendra le服务dès。万博网页体育TIE Kinetix负责任的管理机构résultant中断ou de l 'indisponibilité du logiciel hébergé ou de services d 'hébergement。

4.11委员会

4.11.1 Le conle peut coner en des activités安装、映射、分析、优化、设计与设计的合作activités exécutées TIE Kinetix的顾问。万博网页体育

4.11.2法国的经济基地coûts réels法国的荣誉基地estimés法国的合同。使用方式supérieur à l '估计,les heures supplémentaires sont facturées par TIE Kinetix et payées par le client sur la bas万博网页体育e des关税En vigueur。第2.3.1条规定的条件générales两个cas的补偿金。Les activités de mapping sont effectuées sur la base des coûts réels avec un minimum de deux (2) heures par incident。

4.11.3 Pour les activités de conrad, lors de la signature du contrat, T万博网页体育IE Kinetix se réserve le droit de manufacturer 100% des activités召集le montant总计inférieur à 5000欧元HT。Pour les monants supérieurs, T万博网页体育IE Kinetix facturera 50% à la commande。Le solde sera facturé à la mise en production, à condition que la durée du projet ne dépasse pas un (1) mois。Pour les projets d ' une durée de plus d ' un (1) mo万博网页体育is, TIE Kinetix peut factory les heures travaillées et les coûts engagés sur une base mensuelle (jusqu ' à un maximum de 90% des activités encues)。我们的祖国prépayées我们的祖国été acheté,我们的祖国facturé我们的祖国payé à我们的祖国。unforfait d 'heures prépayées pour le support ou le conle a une durée d 'un (1) an。Les travaux supplémentaires seront facturés sur la base des coûts réels, sauf accord écrit contravec le client。Les autres monants亲戚au conrad seront facturés au client par la suite。第2.3条规定的条件générales补偿金。第2.1.2条条件générales在法国indemnités de déplacement et temps d 'attente,法国frais de déplacement et/ou les indemnités de kilométrage (miles aux États-Unis)适用的条件expressément dans le干部des activités sur。

4.11.4 Les规定了第1.5.2、1.5.3、1.5.4、1.5.4和1.5.5条的条件Générales sont intégralement适用。

4.12担保

4.12.1出口activités de seri qui seront effectuées par TIE Kinetix s万博网页体育ont conduites de façon rigoureuse et compétente。Toute activité de cere est réalisée sur de de moyens义务基地,donc sans auune forme de garantie quant aux résultats des activités。万博网页体育TIE Kinetix ne garantit donc pas que cette activité conduise ou conduira au résultat souhaité par le client。Par ailleurs, 万博网页体育TIE Kinetix n 'est pas负责任的dommages causés Par des retards dans la livraison ou la furniture des conseils(见第3.2.2条des conditions générales)。

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